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Acceptation des conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions, qui peuvent évoluer à tout moment selon l’actualité légale.

Définitions

Voici les principales définitions pour faciliter la compréhension de ce document.

« Site » désigne l’ensemble des pages liées au domaine elithorvian.com ainsi que ses services associés.

« Utilisateur » est toute personne accédant, consultant ou utilisant le site et ses informations.

« Contenu » correspond à l’intégralité des textes, images, analyses et documents présents sur le site.

« Service » recouvre toute prestation, conseil ou accompagnement proposés par elithorvian.

Utilisation du site et services

Toute utilisation à des fins frauduleuses, contraires à la législation française ou nuisant à l’intégrité du site est strictement interdite.

Éligibilité

Le site s’adresse aux personnes majeures juridiquement capables d’agir suivant la législation française.

Le contenu n’est pas destiné aux mineurs non autorisés.

Responsabilités utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à respecter la législation et à utiliser le site de bonne foi.

Fournir des informations exactes lors de l’utilisation de formulaires ou services.

Respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus.

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Diffuser du contenu illicite, injurieux, discriminant ou contraire à la loi.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (analyses, textes, logos, images, graphiques, maquettes) est protégé et reste la propriété exclusive ou sous licence de elithorvian. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

Contenu utilisateur

Le cas échéant, vous êtes responsable des messages postés et garantissez leur conformité.

Droits sur vos contributions

Vous cédez à elithorvian le droit d’utiliser et de publier d’éventuelles contributions dans le respect de la législation.

Vie privée et données personnelles

Le traitement de vos données personnelles respecte la réglementation RGPD et fait l’objet d’une politique distincte accessible depuis le site.

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Avertissement légal

Le site fournit des informations analytiques à titre illustratif. Les décisions restent prises sous votre responsabilité.

Mise en garde

Les résultats obtenus à partir des analyses proposées peuvent varier selon les situations. La prudence est de mise dans leur utilisation.

Limitation de responsabilité

elithorvian ne peut être tenu responsable pour toute décision prise exclusivement sur la base d’une analyse publiée sur le site.

Indemnisation

Tout usage non conforme engage l’utilisateur pour les dommages éventuels causés à elithorvian ou à un tiers.

Résolution des litiges en ligne

Toute contestation pourra faire l’objet d’une tentative de résolution amiable ou d’une médiation.

Arbitrage

En cas d’échec, tout litige relèvera des tribunaux compétents de Paris, sous réserve de la législation en vigueur.

La clause ne limite pas vos droits légaux en matière de recours.

Plateforme de règlement en ligne des litiges

L’Union européenne propose un dispositif de résolution extrajudiciaire pour traiter les litiges de consommation en ligne.

Accéder au règlement des litiges

Divisibilité

La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres dispositions contractuelles.

Intégralité de l’accord

Le présent document constitue l’accord complet entre elithorvian et ses utilisateurs, complété par les politiques annexes.

Droit applicable et juridiction compétente

La législation française régit les relations issues des présentes conditions générales.

Résiliation

elithorvian se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas de manquement grave aux conditions.

Modifications

Les conditions peuvent être ajustées sans préavis pour intégrer les évolutions juridiques ou fonctionnelles.

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Pour toute question relative aux conditions générales, contactez notre équipe.

Adresse email: content@elithorvian.com

Téléphone direct: +33 (0)9 16 34 24 76

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